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Conditions générales de ventes des produits sur Archéo-éditions.com

Les présentes conditions régissent les ventes par Archéo-éditions.com, EURL au capital de 2000 €, dont le siège social est situé : 20 rue Jules Ferry, 24130 Prigonrieux, France.

Elles s’adressent à des consommateurs qui disposent de leur pleine capacité juridique.

Archéo-éditions.com est une maison d’édition dédiée à l’archéologie qui, à ce titre, publie des ouvrages sur support papier et numérique ainsi que divers produits dérivés et propose des services en lien avec ce thème.

TVA intracommunautaire : FR 48528459795

N° SIRET : 528 459 795 00019

Date de dernière mise à jour : 10/04//2015

Les présentes conditions régissent les ventes par Archéo-éditions.com, EURL au capital de 2000 €, dont le siège social est situé : 20 rue Jules Ferry, 24130 Prigonrieux, France.

Elles s’adressent à des consommateurs qui disposent de leur pleine capacité juridique.

Archéo-éditions.com est une maison d’édition dédiée à l’archéologie qui, à ce titre, publie des ouvrages sur support papier et numérique ainsi que divers produits dérivés et propose des services en lien avec ce thème.

TVA intracommunautaire : FR 48528459795

N° SIRET : 528 459 795 00019

Date de dernière mise à jour : 10/04//2015

1- Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises – TTC, hors frais de port et d’emballage. Tout achat est facturé sur la base des tarifs en vigueur à l’enregistrement de la commande. Toutes les commandes sont payables en Euros.
Pour les commandes hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes - HT sur la facture. Les éventuels frais de douane et autres taxes locales restent à la charge du destinataire qui devra se renseigner sur leurs modalités d’application et de règlement. Si vous êtes professionnel, titulaire d'un numéro de TVA intracommunautaire, la facture sera calculée hors taxes - HT sous la condition obligatoire que vous nous fassiez parvenir ce numéro qui sera porté sur la facture.

Frais de port 
Sauf demande contraire et dans la limite des poids acceptés par ce service, tous nos envois sont effectués par la poste, tarifs lettre ou colissimo selon le volume de l’envoi.
Les frais de port qui vous sont facturés sont établis de façon forfaitaire, ils correspondent à une participation aux frais d’emballage et d’acheminement.

Nous vendons aux particuliers et aux professionnels.
Pour connaître et bénéficier des conditions spécifiques applicables aux professionnels contactez-nous

2 - Commande

2.1 Passer commande

Vous pouvez passer commande :

Sur Internet : www.archeo-editions.com
Par téléphone : 06 73 88 76 56, du lundi au vendredi de 9h à 18h
Par courriel : archeoeditions@gmail.com
Par courrier : Archéo-éditions, 20 rue Jules Ferry, 24130 Prigonrieux

Les informations contractuelles sont présentées en langue française. Elles feront l'objet d'une confirmation au moment de la validation de votre commande.

2.2 Créer un compte

Pour effectuer une commande sur le site e-commerce d’Archéo-éditions.com, vous devez créer un compte. Ce compte sera accessible avec un identifiant et un mot de passe qui vous seront demandés à chaque nouvelle commande.

En cas de perte, votre identifiant et votre mot de passe pourront vous être communiqués par e-mail. Mots de passe et identifiants sont personnels, vous pouvez les changer à volonté mais vous vous engagez à ne pas les divulguer. A ce titre, vous êtes seul responsable de leur utilisation. Toute tentative de substitution de mot de passe ou d’identifiant d’un autre client est strictement interdite.

2.3 Validation commande

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant de finaliser votre commande. La validation de votre commande vaut acceptation de ces Conditions générales de vente. Elles peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.

3 - Disponibilité

Nos offres de produits sont valables telles qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après avoir passé commande, nous vous en informerons par mail dans les meilleurs délais. Votre commande sera annulée et remboursée.

Nous pouvons proposer des titres d’ouvrages « à paraître » en précommande. Ces commandes spécifiques devront être payées avant la date de parution donnée par l‘éditeur. En cas d’un éventuel retard de mise en vente, le service commercial d’Archéo-éditions.com ne pourra pas être tenu pour responsable.

4 - Livraison

Les produits commandés sont livrés à l'adresse de livraison que vous aurez indiquée en passant commande, dans un délai de 30 jours au plus tard à compter de la date de votre validation de commande.
En cas de livraison par un transporteur nécessitant une prise de rendez-vous avec vous, le transporteur prendra contact avec vous dans les plus brefs délais pour convenir du rendez-vous de livraison.
Lorsque plusieurs produits sont commandés en même temps et que ceux-ci ont des délais de livraison différents, le délai de livraison de la commande est basé sur le délai le plus éloigné. Archéo-éditions.com se donne le droit de fractionner les expéditions s’il le juge utile.
Les délais de livraison comprennent le temps de préparation + le temps d’acheminement. Archéo-éditions.com ne pourra pas être tenu pour responsable en cas de retard dû à des problèmes d’acheminement, pas plus que de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité de votre part après plusieurs propositions de rendez-vous par le transporteur.
Toutefois, s’il advenait que le délai de livraison des 30 jours ne soit pas respecté du fait d’Archéo-éditions.com, il devrait vous rembourser dans un délai de 14 jours.

5 - Paiement

Pour être validée, toute commande doit être payée. Le fait de valider votre commande implique l’obligation à votre charge de payer le prix indiqué. Le règlement de vos achats peut s'effectuer selon les moyens de paiement spécifiés ci-après :

Cartes bancaires, virement bancaire, chèque et Paypal.

Pour les paiements par carte bancaire, notre site fait l'objet d'un système de sécurisation SSL afin de vous garantir la plus grande sécurité. Toutes les données que vous saisissez sont cryptées et enregistrées sur le serveur sécurisé de la Banque Populaire Centre Atlantique.

Par virement bancaire sur le compte suivant :

  IBAN : FR76 1090 7002 8194 2214 8626 556
BIC:    CCBPFRPPBDX
SARL Archéo-éditions.com
20 rue Jules Ferry
24130 Prigonrieux
FRANCE

Pour les paiements par chèque, les chèques doivent être établis en euros, compensables dans une banque française, libellés à l’ordre d’ « Archéo-éditions.com ». Ils doivent être envoyés à l’adresse du bureau spécifiée au moment du paiement : Archéo-éditions.com : 20 rue Jules Ferry, 24130 Prigonrieux.

6 - Informations personnelles

Les informations personnelles que vous êtes amenés à saisir pour passer et valider votre commande sont confidentielles. Elles nous sont uniquement nécessaires pour traiter vos commandes. Nous sommes enregistrés auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et les Libertés – CNIL, sous le numéro 1729800, conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 et les textes subséquents. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de ces données. Pour y avoir accès, il vous suffit de nous contacter par courriel ou par courrier, en nous indiquant vos nom, prénom et adresse.

7 - Droit de rétractation

7.1 – Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Après communication de votre décision d’exercer votre droit de rétractation dans ce délai de 14 jours, vous disposez à nouveau d’un délai de 14 jours pour renvoyer le ou les produits concernés par votre rétractation.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai légal exposé ci-dessus, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés. Les frais de retour sont à votre charge.

Les produits retournés doivent l’être dans leur état d'origine afin de permettre que les objets achetés soient commercialisés à nouveau, comme neufs. Si possible, merci de joindre une copie de la facture d'achat pour une facilité de gestion. En cas de dépréciation du produit résultant de manipulations, votre responsabilité peut être engagée.

Pour exercer votre droit de rétractation, conformément aux dispositions légales, vous trouverez ci-joint en Annexe le formulaire-type de rétractation à nous adresser par courrier postal ou par courriel aux adresses suivantes : Archéo-éditions.com, 20 rue Jules Ferry, 24130 Prigonrieux ou archeoeditions@gmail.com.

Une fois le formulaire ou la déclaration de rétractation envoyé à Archéo-éditions.com, au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de votre commande, vous devez renvoyer le ou les produits concernés à l’adresses suivante : Archéo-éditions.com, 20 rue Jules Ferry, 24130 Prigonrieux.

En cas d’exercice du droit de rétractation, Archéo-éditions.com en accusera réception et procédera au remboursement des sommes versées, frais de livraison compris, au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle vous avez informé Archéo-éditions.com de votre décision de vous rétracter. Cette date de remboursement peut être différée jusqu’à récupération du produit ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve de l’expédition du produit, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

7.2 - Produits exclus du droit de rétractation

Conformément à la règlementation en vigueur, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les livres format numérique. Cf. CGV produits numériques, § 9 ci-après.

8 - Garanties

S’il arrivait qu’un article soit défectueux ou que l’article qui vous a été envoyé ne corresponde pas à votre commande, nous vous remboursons ou nous vous l’échangeons. La notion d’article défectueux ne vaut pas pour les livres d’occasion.
Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus. Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé lors de l’expédition de votre commande et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs. Nous n’accepterons aucun envoi contre remboursement.

9 - Achat et téléchargement de livres numériques

Archéo-éditions.com propose tout ou partie de ses publications sur support numérique.
Les présentes conditions ne concernent que les téléchargements d’ouvrages numérisés effectués à partir du site e-commerce d’Archéo-éditions.com.
Par téléchargement, nous entendons la transmission et la reproduction d'un fichier numérique sur un appareil électronique compatible connecté à Internet.

9.1 Achat de livres numériques

Nos livres numériques sont des fichiers dématérialisés qui ne peuvent être téléchargés depuis le site e-commerce d’Archéo-éditions.com qu’à destination d’un appareil électronique compatible connecté à Internet.

Le prix des livres numériques sont indiqués en Euros toutes taxes comprises – TTC.
Archéo-éditions.com est en droit de modifier les prix des livres numériques à tout moment. Les prix facturé est celui en vigueur au moment de la validation de votre commande.
Votre validation de commande implique votre obligation à payer le prix indiqué.
Les frais liés au téléchargement des contenus numériques achetés sont à la charge de l’acheteur.
Pour acheter un contenu numérique, vous devez avoir la possibilité de contracter et être titulaire d’une carte bancaire personnelle en cours de validité. La carte bancaire est l’unique moyen de paiement accepté pour l’achat d’un contenu numérique. Le débit de la carte est effectué au moment de la commande. Votre commande en ligne, une fois validée et payée, ne peut plus être annulée. C’est votre paiement qui permettra le téléchargement du contenu numérique acheté. Aussi, conformément aux dispositions légales en vigueur concernant l’achat de contenus numériques, la finalisation de la transaction vaut vente définitive et vous renoncez au droit de rétractation. Vos achats de contenus numériques sont donc fermes et définitifs, aucune demande de rétractation, d'annulation ou de remboursement ne sera recevable pour l’achat de ces contenus.

9.2 Téléchargement de livres numériques

Archéo-éditions.com propose deux formats numériques de lecture : ePub2 et Kindle.
Archéo-éditions.com ne pourrait être tenu pour responsable d’une incompatibilité entre votre système de lecture et celui du livre numérique acheté dans la mesure où les deux formats proposés sont clairement annoncés et distingués sur le formulaire d’achat. Il vous appartient de connaître votre système de lecture numérique et de choisir votre format de livre numérique en fonction de celui-ci. Tout comme Archéo-éditions.com ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques indépendants de sa prestation, notamment ceux dus à votre fournisseur d’accès internet et au réseau internet lui-même. Il est également de votre ressort de vous prémunir d'éventuels "virus" informatiques qui pourraient contaminer vos contenus numériques.
Toutefois, s’il advenait qu’un fichier de contenu numérique acheté présente un vice de forme et soit endommagé, nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger le fichier concerné.

Par choix technique, les fichiers de nos livres numériques ne sont pas protégés par des DRM (Digital Rights Management) afin de réduire les problèmes de téléchargement et de lecture. Le transfert, la lecture et la copie de ces livres n’en restent pas moins réservés à un usage privé et gratuit. Ces contenus sont protégés au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, leur reproduction sans autorisation, quels que soient le support et le format, est un délit. Nous promouvons le téléchargement en toute légalité dans le respect des droits d’auteurs.

Respectez ces droits. Sans auteurs pas de livres !

10 - Réclamations et litiges

Pour toute question ou réclamation vous pouvez contacter notre service clientèle contactez-nous

Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. En l’occurrence juridiction est faite aux tribunaux compétents de la ville de Bergerac.

11 - Service clientèle

Pour toute information ou question complémentaires, contactez-nous.

Tél : 06 73 88 76 56

Annexe

Formulaire de rétractation

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire si vous souhaitez vous rétracter de votre commande passée sur Archéo-éditions.com, suivant les modalités de l’exercice du droit de rétractation exposé dans les Conditions Générales de Vente.

A l’attention de Archéo-éditions.com, 20 rue Jules Ferrys, 24130 Prigonrieux

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien / pour la présentation de service(*) ci-dessous :

Commandé le ……………………………………..

Reçu le ……………………………………………………………….. (*)

Numéro de la commande : ……………………………………………………………………..

Nom du/des client(s) : ………………………………………………………………..

Adresse du/des client(s) : ………………………………………………………………..

Signature du/des client(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :




Date : ………………………………………………………………..

(*) Rayez la mention inutile

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Salon du livre préhistorique

Samedi 20 et dimanche 21 Mai à La Chapelle-aux-Saints un salon du livre dédié à la...

Auteurs

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Asghar Asgari Khaneghah

Anthropologue, Professeur à l’Université de Téhéran et à l’Université Azad à Téhéran, en Iran.

Gilles Berillon

paléoanthropologue préhistorien, chercheur au CNRS, UMR 7194 au Musée de l’Homme

Claudine Cohen

Historienne des sciences, Directrice d'études à l'EHESS et à l'EPHE. Elle a publié de nombreux ouvrages sur la paléontologie, la préhistoire et l'évolution humaine.